Compte rendu du Conseil Municipal du 25/03/08

Une fois la séance ouverte, le conseil municipal a commencé par une intervention de Simon Subtil demandant à Mr le Maire qu’apparaisse sur le compte rendu du précédent conseil municipal l’intervention volontairement interrompue d’Alain Taissère. Jean-Luc Chapon a refusé cette demande au prétexte que cette intervention n’apparaissait pas à l’ordre du jour du dernier conseil municipal et qu’elle n’avait donc pas sa place dans le compte rendu. Il a également ajouté qu’il regrettait d’avoir eu la gentillesse d’autoriser cette intervention. Nous regrettons de notre côté que ce premier élan de démocratie prenne déjà la forme d’un remord…

Cette intervention a ensuite été suivie par la nomination des délégations, établies comme suit :

-         Finances : Philippe Jacquemard

-         Urbanisme : Claude Joly

-         Urbanisme et Travaux hors secteur sauvegardé : Jérôme Maurin

-         Culture : Gérard Hampartzoumian

-         Affaires Sociales : Marie-Josée Perrot

-         Tourisme : Lauren Debaudringhien

-         Affaires Scolaires : Brigitte de Saboulin

-         Environnement : Marie-Françoise Valmalle

A ensuite suivi la nomination des conseillés municipaux avec délégations, ainsi que les commissions.

Simon Subtil est intervenu pour préciser que, d’une part l’opposition n’a été informée qu’au dernier moment des commissions, et que, d’autre part, une invitation pour la Commémoration du 19 Mars au Monument aux morts ne leur était parvenue que le 21 Mars. Ce à quoi Jean-Luc Chapon a rétorqué que cela avait également été le cas pour des élus de la majorité et qu’il était donc temps de passer à des choses plus sérieuses. La place de l’opposition et la nécessité de leur faire véhiculer de façon opportune les informations ne semblent donc pas être une question sérieuse aux yeux de Mr le Maire…

La somme des délégations de pouvoir du maire a par la suite été notifiée par Philippe Jacquemard, étant d’ailleurs la même qu’il y a 7 ans. Alain Taissère a alors demandé que figure en adjonction à la délégation de pouvoir précitée l’article L21-22-23 stipulant, entre autre, que le conseil municipal peut mettre fin à cette délégation de pouvoir. Celle-ci a été votée, avec 2 abstentions.

Il est intéressant de noter que 2 suspensions de séance ont été demandées par l’opposition. La première a été motivée par le fait que celle-ci n’avait pas été informée de la possibilité de présenter 1 titulaire et 1 suppléant dans les commissions d’Appel d’Offre et de C.C.P (d’où la nécessité de délibérer en huis clos). Nous apprendrons par la suite que durant cette suspension de séance Jean-Luc Chapon a prévenu l’opposition qu’une place à l’Ecole de musique et à la Culture leur serait également accordée (là encore, elle n’en avait pas été informée au préalable).

A l’issue de ces délibérations, Jean-Pierre Cochet s’est étonné qu’une seule personne de l’opposition soit représentée à la commission d’Appel d’Offre et  au comité technique paritaire C.C.P. Christelle Jimenez a aussi réclamé quelqu’un de la minorité au sein du C.C.A.S, place qui lui a été accordée.

De plus, face au peu de place accordée à l’opposition au sein des commissions, celle-ci décide alors de boycotter celles de la Culture et de la Musique en refusant d’y être représentée. La nomination des commissions continue donc, mais Jean-Luc Chapon, déstabilisé par l’assurance et la volonté de l’opposition, décide de leur accorder une place au Plan Local d’Urbanisme. Cette annonce amène donc la seconde suspension de séance demandée par l’opposition, et ce pour révision de leur position face à leur refus précédent de ne pas siéger à la Culture et à la Musique. La persévérance et la volonté de nos élus de l’opposition auront donc payé, car le maire leur accordera 2 autres commissions supplémentaires. Soit au final : 1 place au tourisme, 1 à l’Office de la Culture, 1 au P.L.U, 1 à l’Ecole de musique, 2 au Comité de jumelage, 1 au C.C.A.S. L’opposition remercie Mr le Maire de la place qu’il leur accorde mais déplore de n’avoir pas été informée à temps et demande donc d’être dorénavant informés en temps et en heure et non pas au moment du conseil municipal. Jean-Luc Chapon les prévient donc de prévoir 2 membres pour le Comité des Fêtes à venir.

Une intervention d’Alain Taissère a rappelé que la commission patrimoine n’avait pas été inscrite à l’ordre du jour du conseil municipal et qu’il demandait également qu’une commission d’accessibilité aux handicapés, obligatoire depuis deux ans, soit créée. Il lui a été répondu que cela était prévu pour plus tard car le cadre de loi ne correspondait pas à celui de la ville. L’opposition sera bien sur vigilante à ce que cette commission promise et obligatoire soit mise en place.

Mr Jacquemard a ensuite annoncé le montant des indemnités de fonction  du maire, ainsi que celles des adjoints et des conseillés délégués. Soit :

-         le maire : 2057.67 €, auxquels s’ajoutent 15% accordé aux maires dont la ville est chef de   canton (ce qui est le cas pour la ville d’Uzès).

-         Le montant des indemnités des adjoints a été partagé avec celui des délégués, soit 676€ pour chacun des 8 adjoints, et 360€ pour les délégués.

      Ces indemnités ont été votées, à 6 abstentions près.

Nous vous communiquons pour information la liste des domaines dans lesquels l’opposition intervient, sachant qu’une liste nominative complète, où la majorité apparaîtra, vous sera communiquée dans les jours à venir. Notre but a effectivement été de vous faire un compte rendu le plus rapidement possible de ce conseil municipal, malgré quelques noms  de la majorité nous manquant quant à l’attribution des commissions. Nous remédierons à cela le plus rapidement possible.

Finances : A. Taissère, S. Subtil

Urbanisme et Travaux en secteur sauvegardé : A. Taissère, M. Jourdan

Urbanisme et Travaux hors secteur sauvegardé : A. Taissère, M. Jourdan

Personnel : A. Taissère, S. Subtil

Culture : C. Jimenez, M.C Thomas

Social : C. Jimenez, M. Jourdan

Economie, Commerce et Tourisme : J.P Cochet, S. Subtil

Affaires scolaires : C. Jimenez, M.C Thomas

Environnement : J.P Cochet, M. Jourdan

Manifestations foires et marchés : C. Jimenez, M.C Thomas

Santé Publique : A. Taissère, M.C Thomas

Jeunesse, Sport et Espaces Verts : J.P Cochet, M.C Thomas

Développement et Emploi : J.P Cochet, S. Subtil

Petite Enfance : C. Jimenez, M.C Thomas

Appel d’Offre : S. Subtil (titulaire), J.P Cochet (suppléant)

C.P.P : A. Taissère (titulaire), S. Subtil (suppléant)

Office du Tourisme : J.P Cochet

Office de la Culture : A. Taissère

P.L.U : M. Jourdan

Ecole de Musique : M.C Thomas

Comité de Jumelage : C. Jimenez, S. Subtil

C.C.A.S : C. Jimenez (se rajouteront 2 membres d’associations afin de respecter la parité)

La liste des commissions suivantes n’a aucun représentant de l’opposition, à commencer bien évidement par la Communauté de Commune de l’Uzège, puis vient ensuite le S.I.S.U, la S.E.M.U, l’Hôpital Local, le Mas Careiron, le C.H.U de Nîmes, le Paritaire foires et marchés, les Lycée Gide/Guynemer et les Collèges Redounet/Mayac. Il est à noter que pour ces commissions précitées, le vote a eu lieu avec à chaque fois les 6 abstentions de l’opposition.

Nous vous informerons, dès que nous en aurons connaissance, de la date du prochain conseil municipal.